mentions légales

  • 1 - éditeur

    Ursa Major, Société à Responsabilité Limitée au capital de 33 333,00€ , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 894 809 540, dont le siège social est au 75 rue Sedaine, 75011 Paris.

  • 2 - hébergement du site internet

    Squarespace Ireland Limited
    Squarespace House
    Ship Street Great
    Dublin 8, D08N12C
    Irlande

  • 3 - propriété intellectuelle

    Site conçu via Squarespace et réalisé par le studio Nantais La Combine

    L’ensemble des éléments diffusés sur le Site tels que les textes, les photographies, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation et le contenu du site, sans que cette liste soit exhaustive, constitue des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle français, et sont la propriété exclusive d’Ursa Major.

    En conséquence, toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du site ou des éléments le composant, tels les marques, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation et le contenu du site, sans que cette liste soit limitative, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit, est interdite et expose les utilisateurs concernés à des poursuites judiciaires.

  • 4 - données personnelles

    Ursa Major peut être amené à collecter directement ou indirectement des données personnelles concernant les Utilisateurs de notre site internet.

    Ces données sont traitées par Ursa Major ou ses prestataires habilités, conformément aux règles de confidentialité et de sécurité énoncées dans les dispositions légales et règlementaires applicables, dans la limite des conditions générales de vente. Ces informations personnelles collectées seront traitées conformément aux dispositions légales et règlementaires en vigueur. Les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification ou de suppression des informations personnelles qu’ils ont transmises au site. Les utilisateurs du site peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données personnelles les concernant.

    Pour exercer ces droits, ils peuvent contacter Ursa Major en justifiant de leur identité par email en écrivant à ursamajorchocolats@gmail.com ou par courrier en écrivant à Ursa Major, 75 rue Sedaine, 75011 Paris.

    Les informations personnelles des utilisateurs du site collectées indirectement sont alors traitées au moyen de cookies. Ursa Major peut être amené à utiliser des cookies notamment pour établir des statistiques de connexion ainsi que des historiques de navigation.

    Ursa Major déclare avoir pris toutes les mesures nécessaires pour protéger les données personnelles des utilisateurs du site.

  • 5 - exonération de la responsabilité technique

    Ursa Major décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à notre site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, Ursa Major ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant du site.

  • 6 - mise à jour

    Nous pouvons être amenés à modifier cette page périodiquement. En conséquence, nous vous invitons à consulter régulièrement nos mentions légales.

    Dernière mise à jour : 15.12.2022